vendredi 11 septembre 2015

Peut-on utiliser un mot du langage courant à titre de marque ?

Utiliser le mot "arbalète" à titre de marque pour vendre des arbalètes est proscrit, selon un principe général du droit des marques.

Il s'agit d'éviter une déviation d'un mot du langage courant.

Autrement chacun pourrait craindre d'enfreindre les droits du titulaire de marque à chaque fois qu'il parle d'arbalète, du moins dans un contexte d'affaires.

Ainsi un autre vendeur d'arbalètes ne pourrait même plus utiliser le mot "arbalète" pour vendre les siennes !

En revanche le mot "arbalète" pourrait être utilisé à titre de marque pour désigner, par exemple, des téléviseurs.

La tentation est cependant fréquente pour un entrepreneur de vouloir utiliser un mot courant, ou une expression approchante, à titre de marque pour désigner ses produits et ses services, son activité.

D'où un contentieux nourri entre les titulaires de marques qui ont réussi à faire enregistrer à titre de marque un mot courant ou une expression faisant penser à un mot courant, et ceux qui tentent de faire la même chose, à propos de services ou de produits qui sont usuellement désignés par ce mot courant.

Le débat portera le plus souvent la validité de la marque, sa notoriété, sur l'exploitation réelle de la marque en ce qui concerne tel type de produit ou de service, ainsi que le risque de confusion, dans le public, sur l'origine de ces produits ou de ces services.

Conseil : utilisez des marques originales !


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